Réunion du Conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 27 mars à 19h en mairie, selon l'ordre du jour suivant:

DEL2023_011 : Personnel - Modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi à temps non complet
DEL2023_012 : Personnel - Suppression d’un emploi permanent
DEL2023_013 : Personnel - Modification et adoption du tableau des effectifs permanents
DEL2023_014 : Indemnités de fin de convention panneau lumineux
DEL2023_015 : Projet des vestiaires - Validation de l’avant-projet et des modalités de financement
DEL2023_016 : Projet de bibliothèque municipale - Validation de l’avant-projet et des modalités de financement
DEL2023_017 : AMI Bergeronnettes - Promesse unilatérale de vente à deux particuliers
DEL2023_018 : Tarifs de la régie divers et règlements
DEL2023_019 : Tarification des services - Redevance d’occupation du domaine public
DEL2023_020 : Finances - Présentation et approbation du compte de gestion 2022
DEL2023_021 : Finances - Présentation et approbation du compte administratif 2022
DEL2023_022 : Finances - Affectation des résultats 2022
DEL2023_023 : Finances - Vote des taux d’imposition des taxes locales de 2023
DEL2023_024 : Finances - Vote du budget primitif 2023
DEL2023_025 : Finances - Amortissement d’une subvention d’équipement
DEL2023_026 : Finances - Subventions aux associations
DEL2023_027 : Bourse aux jeunes sportifs champagnards
DEL2022_028 : Social - Rapport d’activité 2022 du CCAS
DEL2023_029 : Finances - Subvention au CCAS
DEL2023_030 : Environnement - Convention d’éco-pâturage
DEL2023_031 : SEM PFI - Rapport du mandataire concernant l'exercice du 01/10/2018 au 31/12/2019
DEL2023_032 : SEM PFI - Rapport du mandataire concernant l'exercice 2020
DEL2023_033 : SEM PFI - Rapport du mandataire concernant l'exercice 2021

Lien visio de la séance du conseil municipal: https://youtube.com/live/ZOnB9BSwDSw