Publication des actes administratifs

2023 arrêtés non permanents

ARR2023_001 Arrêté portant règlementation de la circulation équipes techniques voirie de Grenoble Alpes Métropole (Publié le 20 décembre 2022)

ARR2023_002 Arrêté portant permis de stationnement pour un commerce ambulant Jonath (Publié le 19 décembre 2022)

ARR2023_003 Arrêté portant règlementation de la circulation société SARP Centre-Est (Publié le 19 décembre 2022)

ARR2023_004 Arrêté portant règlementation de la circulation société PRODHYG (Publié le 20 janvier 2023)

ARR2023_005 Arrêté portant règlementation de la circulation régie eau et assainissement de Grenoble Alpes Métropole et entreprises sous-traitantes (Publié le 20 décembre 2022)

ARR2023_006  Arrêté portant règlementation de la circulation entreprise SEB pour Grenoble Alpes Métropole (Publié le 20 décembre 2022)

ARR2023_007  Arrêté portant règlementation de la circulation entreprise EUROVIA pour Grenoble Alpes Métropole (Publié le 05 janvier 2023)

ARR2023_009 Occupation du domaine public commerce ambulant 100 Sushis  (Publié le 20 janvier 2023)

ARR2023_010 Occupation du domaine public commerce ambulant Pizza PIPPO (Publié le 20 janvier 2023)

ARR2023_012 Occupation du domaine public ACCA - vente au déballage (Publié le 17 février 2023)

ARR2023_015 Occupation du domaine public commerce ambulant Les Cîmes (Publié le 20 février 2023)

ARR2023_016 Occupation du domaine public commerce ambulant Les Cuisine des Mamans (Publié le 22 février 2023)

ARR2023_017 Vente du déballage Union Sportive Champagnier Brié (Publié le 7 mars 2023)

ARR2023_018 Arrêté portant règlementation provisoire de la circulation à l'occasion des festivités du carnaval (Publié le 7 mars 2023)

ARR2023_019 Occupation du domaine public Collecte textile éphémère (Publié le 7 mars 2023)

ARR2023_020  Arrêté portant règlementation de la circulation - Elagage Domaine de Rochagnon/Chemin de l'Eglise - La Cime élagage (Publié le 17 mars 2023)

ARR2023_022 Occupation du domaine public à l'occasion de la manifestation "Fête du printemps" (Publié le 14 mars 2023)

ARR2023_023 Occupation du domaine public à l'occasion de la manifestation "Fête du printemps" (Publié le 14 mars 2023)

ARR2023_024 Occupation du domaine public foodtruck Prêt Go (Publié le 16 mars 2023)

2023 arrêtés permanents

A2023_001 Arrêté portant déport du Maire – Prévention des conflits d’intérêts (Publié le 27 janvier 2023)

A2023_004 Arrêté portant réglementation de la circulation - dérogation poids lourds 7.5t société ANTARGAZ (Publié le 17/02/2023)

A2023_008 Arrêté portant sur l'ouverture et réglementant l'utilisation de la plateforme de dépôt et de broyage de branchages (Publié le 24/02/2023)

2022

ARR2022_047 Arrêté portant occupation du domaine public Apéro Guinguette 14 juillet (Publié le 6 juillet 2022)

ARR2022_048 Arrêté portant règlementation de la circulation Apéro Guinguette 14 juillet (Publié le 6 juillet 2022)

ARR2022_049 Arrêté portant occupation du domaine public Concert Jorma 23 juillet (Publié le 6 juillet 2022)

ARR2022_050 Arrêté portant règlementation de la circulation Concert Jorma 23 juillet (Publié le 6 juillet 2022)

ARR2022_051 Arrêté portant règlementation de la circulation Sports&Paysage (Publié le 8 juillet 2022)

ARR2022_052 Arrêté portant occupation du domaine public pour une collecte de textile éphémère  (Publié le 12 août2022)

ARR2022_053 Arrêté portant occupation du domaine public par la Charrette des Saveurs (Publié le 12 août2022)

ARR2022_054 Arrêté portant occupation du domaine public par la Cuisine des Mamans (Publié le 18 août2022)

ARR2022_055 Arrêté portant règlementation de la circulation 14 rue du Bourg (Publié le 1er septembre 2022)

ARR2022_056 Arrêté portant réglementation de la circulation chemin du pressoir (Publié le 20 septembre 2022)

ARR2022_057 Arrêté portant réglementation de la circulation raccordement de la fibre optique (Publié le 20 septembre 2022)

ARR2022_058 Arrêté portant occupation du domaine public pour le spectacle du collectif "La grosse clique" (Publié le 20 septembre 2022)

ARR2022_059 Arrêté portant occupation du domaine public à l'occasion de la manifestation "Fête d'Halloween" du 31 octobre 2022 (Publié le 21 septembre 2022)

ARR2022_060 Arrêté portant règlementation de la circulation à l'occasion de la manifestation "Fête d'Halloween" du 31 octobre 2022 (Publié le 21 septembre 2022)

ARR2022_061 Arrêté portant occupation du domaine public pour le spectacle de la compagnie Fuegoloko (Publié le 20 septembre 2022)

ARR2022_063 Arrêté portant occupation du domaine public dans le cadre de l'opération Mvélo+ (Publié le 19 octobre 2022)

ARR2022_067 Occupation du domaine public foodtruck Prêt Go (Publié le 27 octobre 2022)

ARR2022_069 Vente au déballage vide-grenier Sou des écoles (Publié le 28 octobre 2022)

ARR2022_070 Circulation cérémonie commémorative 11 novembre (Publié le 31 octobre 2022)

ARR2022_071 Occupation du domaine public foodtruck Le crabe des iles (Publié le 28 octobre 2022)

ARR2022_073 Arrêté portant règlementation de la circulation SNC LES CYPRES (Publié le 08 novembre 2022)

ARR2022_074 Occupation du domaine public Corps & Diem (Publié le 18 novembre 2022)

ARR2022_075 Arrêté portant règlementation de la circulation travaux chemin du Gal par l'entreprise EIFFAGE (Publié le 17 novembre 2022)

ARR2022_076 Occupation du domaine public La cuisine des mamans (Publié le 18 novembre 2022)

ARR2022_077 Arrêté portant règlementation de la circulation plantation d'arbres par l'entreprise ID VERDE (Publié le 01 décembre 2022)

ARR2022_078 Arrêté portant règlementation de la circulation travaux chemin du Sauzel par l'entreprise SADE (Publié le 01 décembre 2022)

A2022_065 Arrêté portant désignation d'un correspondant incendie et secours (Publié le 09 décembre 2022)

ARR2022_080 Arrêté portant règlementation de la circulation à l'occasion de la manifestation "Fête de Noël" du 17 décembre 2022 (Publié le 15 décembre 2022)

2023

DEC2023_001 Adhésion et convention avec le Tichodrome, centre de sauvegarde de la faune sauvage (Publiée le 22 février 2023)

2022

DEC2022_013 Marché public en procédure adaptée - Restauration collective (Publiée le 6 juillet 2022)

DEC2022_014 Dotation_territoriale_projet rénovation des Quatre Vents (Publiée le 28 octobre 2022)

Conformément au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021, portant réforme des règles de publicité d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez, à compter du 1er juillet 2022, pour chaque réunion du Conseil municipal, la convocation portant ordre du jour (3 jours francs avant la date du conseil), la liste des délibérations (dans la semaine qui suit la séance) et le procès-verbal (dans la semaine qui suit la séance où il est arrêté) de manière permanente et gratuite.

Conseil municipal du 27 mars 2023

• Convocation portant ordre du jour
• Liste des délibérations
• Procès-verbal

Conseil municipal du 6 février 2023

• Convocation portant ordre du jour (Publiée le 2 février 2023 )
• Liste des délibérations (Publiée le 10 février 2023 )
• Procès-verbal
• DEL2023_001 Personnel – Adhésion du contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre de gestion de l’Isère (Publiée le 10 février 2023 )
• DEL2023_002 Association - Acceptation du boni de liquidation de l’association du Comité des Fêtes de Champagnier (Publiée le 10 février 2023 )
• DEL2023_003 Association - Acceptation du boni de liquidation de l’association EnBellAm – Champagnier (Publiée le 10 février 2023 )
• DEL2023_004 Vie scolaire – Convention relative à l’utilisation de la piscine municipale de Livet et Gavet + annexe (Publiée le 10 février 2023 )
• DEL2023_005 Adhésion à l’Abeille Dauphinoise (Publiée le 10 février 2023 )
• DEL2023_006 AMI Bergeronnettes – Choix de l’offre + annexes 1/2/3/4 (Publiée le 10 février 2023 )
• DEL2023_007 Cession d’une saleuse et sortie de l’inventaire (Publiée le 10 février 2023 )
• DEL2023_008 Finances – Débat sur les orientations budgétaires (Publiée le 10 février 2023 )
• DEL2023_009 GAM - Service d'accueil de la demande de logement social Convention 2023 + annexe (Publiée le 10 février 2023 )
• DEL2023_010 GAM – Groupement de commandes outillage du système d’instruction des autorisations relatives au Droit des sols + annexe (Publiée le 10 février 2023 )

Conformément au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021, portant réforme des règles de publicité d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez, à compter du 1er juillet 2022, pour chaque réunion du Conseil municipal, la convocation portant ordre du jour (3 jours francs avant la date du conseil), la liste des délibérations (dans la semaine qui suit la séance) et le procès-verbal (dans la semaine qui suit la séance où il est arrêté) de manière permanente et gratuite.

Conseil municipal du 12 décembre 2022

• Convocation portant ordre du jour (Publiée le 6 décembre 2022)
• Liste des délibérations (Publiée le 19 décembre 2022)
• Procès-verbal (Publiée le 10 février 2023)

• DEL2022_075: Finances - Adoption anticipée de la nomenclature M57 développée (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_076: Finances – Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2023 (Publiée le 18 janvier 20223)
• DEL2022_077: Personnel - Modification du dispositif d’astreintes (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_078: Personnel - Mise en place RIFSEEP (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_079: Personnel - Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial principal de 1re classe à temps complet (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_080: Personnel - Création d’un emploi non permanent lié à un accroissement d’activité (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_081: Dénomination de voirie – RD1085A (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_082: Lecture publique - Politique de régulation des collections de la bibliothèque municipale (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_083: Lecture publique – Convention de partenariat avec Recyclivre + annexe (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_084: SICCE - Retrait de la commune d’Herbeys de la compétence n°5 (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_085: SICCE - Retrait de la commune de Notre Dame de Commiers compétences n°1 et 4 (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_086: Association – Acceptation du boni de liquidation de l’association des maires et adjoints canton Vizille (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_087: Police municipale – Prolongation de l’avenant à la convention de mise à disposition réciproque des services de Police municipale (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_088: Convention multipartite pour la création d’un passage à écureuil roux sur la commune de Champagnier + annexe (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_089: Convention multipartite pour la création d’un passage à écureuil roux sur les communes de Champagnier et Pont-de-Claix + annexe (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_090: GAM – Adhésion à l’offre de mutualisation Risques et Résilience de Grenoble-Alpes Métropole + annexe (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_091: GAM - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service de l’eau potable de Grenoble-Alpes Métropole (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_092: GAM - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service d’assainissement de Grenoble-Alpes Métropole (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_093: GAM - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service des déchets de Grenoble-Alpes Métropole (Publiée le 21 décembre 2022)
• DEL2022_094: Acceptation du boni de liquidation de l’association du Comité des Fêtes de Champagnier (Publiée le 21 décembre 2022)

Conseil municipal du 17 octobre 2022

• Convocation portant ordre du jour (Publiée le 12 octobre 2022)
• Liste des délibérations (Publiée le 18 octobre 2022)
• Procès-verbal (Publiée le 14 décembre 2022)

• DEL2022_063 : Contrat d’assurance des risques statutaires (Publiée le 21 octobre 2022)
• DEL2022_064 : Autorisations spéciales d’absence (Publiée le 21 octobre 2022)
• DEL2022_065 : Personnel : suppression d’emplois permanents (Publiée le 21 octobre 2022)
• DEL2022_066 : Création d’un service commun Protection des données + annexe (Publiées le 21 octobre 2022)
• DEL2022_067 : Acceptation du boni de liquidation de l’association Comité des Fêtes (Publiée le 21 octobre 2022)
• DEL2022_068 : Conventions pour le financement de la classe ULIS de Brié-et-Angonnes + annexes 1 / 2 (Publiées le 21 octobre 2022)
• DEL2022_069 : Projet Pollux + annexe (Publiées le 21 octobre 2022)
• DEL2022_070 : Bergeronnettes : mandat de vente à la SPL Inovaction (Publiée le 21 octobre 2022)
• DEL2022_071 : Avis sur le projet de la société ROLAVAST sur la commune de Champ-sur-Drac (Publiée le 21 octobre 2022)
• DEL2022_072 : Délibération de principe de soutien à la procédure d’utilité publique nécessaire à la liaison cyclable du Plateau de Champagnier (Publiée le 21 octobre 2022)
• DEL2022_073 : Budget 2022- Décision modificative n°3 (Publiée le 21 octobre 2022)
• DEL2022_074 : Locaux commerciaux place du Laca + annexe (Publiées le 21 octobre 2022)

 

Conseil municipal du 29 août 2022

• Convocation portant ordre du jour (Publiée le 25 août 2022)
• Liste des délibérations (Publiée le 30 août 2022)
• Procès-verbal (Publiée le 18 octobre 2022)

• DEL2022_044 Personnel communal – Création d’un emploi non permanent lié à un accroissement d’activité (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_045 Personnel communal - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_046 Personnel communal – Modification des modalités d’attribution des titres restaurant (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_047 Personnel communal – Modification de la charte du télétravail + annexe (Publiée le 29/09/2022)
• DEL2022_048 Contrat de cession tripartite 10 jours de la culture – Dispositif des petites formes artistiques + annexe (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_049 Intervention du pôle archives itinérantes + annexe (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_050 Budget 2022 – Décision modificative n°2 (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_051 Dénomination de voirie – Lotissement « Le Clos Girard » (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_052 Convention de mise à disposition d’un intervenant par Profession Sport 38 + annexe (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_053 Enfance jeunesse – Adhésion à l’association CLV Rhône Alpes (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_054 Enfance jeunesse – Renouvellement des conventions d’objectifs et de financement CAF + annexes 1 / 2 / 3 (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_055 Plan de gestion de la forêt communale 2022-2036 + annexe (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_056 Avenant à la convention de mise à disposition réciproque des services de Police municipale + annexe (Publiée le 30/08/2022)
• DEL2022_057 Convention de partenariat dans le cadre du projet européen BAPAURA + annexe (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_058 Approbation des statuts de Grenoble-Alpes Métropole + annexe (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_059 Présentation du rapport du bilan d’activité 2021 du Conseil d’administration SPL Inovaction + annexe (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_060 Rapport du représentant de la collectivité au sein du Conseil d’administration SPL ALEC pour l’exercice 2021+ annexes 1 / 2 / 3 (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_061 Avis enquête publique - activité d'entreposage et d'exploitation de véhicules hors d'usage société FRPH à Echirolles + annexes 1 / 2 (Publiée le 02/09/2022)
• DEL2022_062 Avis – Projet de plan particulier d’intervention (PPI) du barrage du Chambon + annexe (Publiée le 02/09/2022)

 

2023

Conseil d'administration du 1er mars 2023

• DELCCAS2023_001 Approbation du compte de gestion 2022 (Publiée le 21 mars 2023)
• DELCCAS2023_002 Approbation du compte administratif 2022 (Publiée le 21 mars 2023)
• DELCCAS2023_003 Affectation du résultat 2022 (Publiée le 21 mars 2023)
• DELCCAS2023_004 Exercice 2023 - Présentation et vote du budget primitif (Publiée le 21 mars 2023)
• DELCCAS2023_005 Demande de subvention à la commune de Champagnier (Publiée le 21 mars 2023)

2022

Conseil d'administration du 14 décembre 2022

• DELCCAS2022_011 Convention épicerie sociale Coup de Pouce + annexe (Publiée le 21 décembre 2022)
• DELCCAS2022_010 Adoption anticipée de la nomenclature M57 (Publiée le 21 décembre 2022)

Conseil d'administration du 26 octobre 2022

• DELCCAS2022_008 Octroi d’une subvention pour le Réveillon Solidaire Soli’fête  (Publiée le 15 novembre 2022)