Réunion du Conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 15 mai à 19h00 en mairie.

Ordre du jour

DÉLIBÉRATIONS SOUMISES AU VOTE

DEL2023_034 : Personnel - Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi permanent
DEL2023_035 : Personnel - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un adjoint d’animation
DEL2023_036 : Enfance jeunesse - Tarification des activités périscolaires et extrascolaires
DEL2023_037 : Enfance jeunesse - Règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires
DEL2023_038 : Désignation du référent déontologique élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil du centre de gestion de l’Isère
DEL2023_039 : Finances - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
DEL2023_040 : Association - Subvention à la MJC
DEL2023_041 : Association - Convention de mise à disposition d’un local à l’association Pompiers Humanitaires Solidaires
DEL2023_042 : SDIS - Convention d’occupation de l’Espace des 4 vents
DEL2023_043 : Locaux commerciaux place du Laca - Acte de vente définitif
DEL2023_044 : Autorisation d’emprunt - Acquisition locaux commerciaux et travaux d’investissement de la bibliothèque
DEL2023_045 : Projet des vestiaires - Modification des modalités de financement
DEL2023_046 : SICCE - Retrait de la commune de Saint-Georges de Commiers de la compétence n°1
« accompagnement aux activités de la vie scolaire du collège de Jarrie »
DEL2023_047 : GAM - Charte Plan Climat Air Énergie
DEL2023_048 : GAM - Avis sur la Zone à faibles émissions - mobilité

QUESTIONS DIVERSES

•    Tirage au sort des jurés d’assisses – Rapporteur Florent CHOLAT
•    Point sur la Magnanerie – Rapporteur Pascal PERRIER
•    Point sur les élections sénatoriales – Rapporteur Florent CHOLAT
•    Calendrier prévisionnel des instances municipales du second semestre 2023 – Rapporteur Florent CHOLAT

Lien streaming: https://youtube.com/live/7biRowp5q0Y