Réunion du Conseil municipal

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Mairie Champagnier

La prochaine réunion du Conseil municipal se tiendra le lundi 19 mai à 19h00 en mairie. 

 

 

 

 

 

 

 

Ordre du jour:

Délibérations soumises au vote 

N° d’ordre

Libellé

DEL2025_031

Personnel - Création de postes non permanents en accroissement d’activité  

DEL2025_032

Animation - Adoption d’un modèle-type de convention d’accueil d’un stagiaire BAFA

DEL2025_033

Convention triennale du dispositif de tarification sociale des cantines scolaires et avenant n°1 EGalim

DEL2025_034

Règlement intérieur des vestiaires sportifs

DEL2025_035

Convention de mise à disposition à l’Union Sportive Champagnier Brié

DEL2025_036

Convention de mise à disposition d’installations sportives dans le cadre du FAFA

DEL2025_037

Finances - Subventions aux associations  

DEL2025_038

SCIC LacaBane – Intention de participation au capital

 

DEL2025_039

GAM – Extension du service commun expertise fiscale

DEL2025_040

Régie de recettes - Modification des tarifs de la régie « produits divers »

DEL2025_041

Règlement d’utilisation des salles communales

DEL2025_042

Forêt - Application du régime forestier sur de nouvelles parcelles

DEL2025_043

Cession du terrain des Bergeronnettes 

Présentation des décisions du maire prises en vertu de l’article L. 2122-23 du CGCT

questions diverses

  • Présentation du diagnostic local de sécurité
  • Tirage au sort des jurés d'assises 2026
  • Calendrier prévisionnel des instances communales du 2nd semestre 2025