Réunion du Conseil municipal

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Mairie Champagnier

Le conseil municipal se réunit le 8 décembre à 19h00 en mairie en séance publique. 

À l’ordre du jour : des délibérations concernant les personnels, les finances, mais aussi des sujets liés à la jeunesse et au projet de l’Espace des 4 Vents !

Comme d’habitude, rendez-vous en salle du conseil ou en direct / différé sur YouTube :
👉 https://youtube.com/live/oCmYq1-6nLk

Ordre du jour :

  • DEL2025_072 Retrait de la délibération n°DEL2025_071 du 13 octobre 2025
  • DEL2025_073 Gratuité de mise à disposition de salles communales dans le cadre des élections municipales 2026
  • DEL2025_074 Personnel – Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  • DEL2025_075 Personnel - Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds
  • DEL2025_076 Personnel - Participation employeur à la protection complémentaire santé des agents
  • DEL2025_077 Personnel - Protection sociale complémentaire prévoyance
  • DEL2025_078 Personnel - Participation employeur et valeur faciale des titres restaurant
  • DEL2025_079 Personnel - Adhésion au contrat cadre : Fourniture, la gestion et livraison de titres restaurant dématérialises et papiers pour les agents territoriaux de l’Isère
  • DEL2025_080 Animation - Projet éducatif de territoire 2026-2029 avec Plan mercredi
  • DEL2025_081 Animation - Convention partenariale d’objectifs et de moyens avec le Centre Socioculturel André Malraux
  • DEL2025_082 Projet des 4 vents - Validation du projet et plan de financement prévisionnel
  • DEL2025_083 Finances – Décision budgétaire modificative n°1
  • DEL2025_084 Finances – Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2026
  • DEL2025_085 Finances – Assujettissement à la TVA pôle santé
  • DEL2025_086 Finances – Non assujettissement à la TVA pôle commercial
  • DEL2025_087 SICCE - Approbation de la modification des statuts
  • DEL2025_088 SICCE - Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la caisse d’allocations familiales de l’Isère et le Conseil départemental
  • DEL2025_089 SICCE – Approbation convention PS Jeunes
  • DEL2025_090 Retrait de la délibération n°DEL2025_065 du 13 octobre 2025