Réunion du Conseil municipal
Le conseil municipal se réunira en séance publique le lundi 12 décembre à 18h30 en mairie de Champagnier selon l'ordre du jour suivant:
• DEL2022_075 : Finances - Adoption anticipée de la nomenclature M57 développée
• DEL2022_076 : Finances – Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2023
• DEL2022_077 : Personnel - Modification du dispositif d’astreintes
• DEL2022_078 : Personnel - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
• DEL2022_079 : Personnel – Création d’un poste permanent d’adjoint technique territorial principal de 1re classe à temps complet
• DEL2022_080 : Personnel - Création d’un emploi non permanent lié à un accroissement d’activité
• DEL2022_081 : Dénomination de voirie – RD1085A
• DEL2022_082 : Lecture publique - Politique de régulation des collections de la bibliothèque municipale
• DEL2022_083 : Lecture publique - Convention de partenariat RecycLivre
• DEL2022_084 : SICCE - Retrait de la commune d’Herbeys de la compétence n°5 « création, aménagement, entretien et gestion des lieux d’accueil enfants parents »
• DEL2022_085 : SICCE - Retrait de la commune de Notre Dame de Commiers de la compétence n°1 « accompagnement aux activités de la vie scolaire du collège de Jarrie » et de la compétence n°4 « création, aménagement, entretien et gestion des relais petite enfance
• DEL2022_086 : Association – Acceptation du boni de liquidation de l’association des maires et adjoints, des présidents et vice-présidents du canton de Vizille et de la communauté de communes du Sud Grenoblois
• DEL2022_087 : Police municipale – Prolongation de l’avenant à la convention de mise à disposition réciproque des services de Police municipale de Brié-et-Angonnes, Champagnier, Champ sur Drac et Jarrie
• DEL2022_088 : Convention multipartite pour la création d’un passage à écureuil roux sur la commune de Champagnier
• DEL2022_089 : Convention multipartite pour la création d’un passage à écureuil roux sur les communes de Champagnier et Pont-de-Claix
• DEL2022_090 : GAM – Adhésion à l’offre de mutualisation Risques et Résilience de Grenoble-Alpes Métropole
• DEL2022_091 : GAM - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service de l’eau potable de Grenoble-Alpes Métropole
• DEL2022_092 : GAM -Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service d’assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
• DEL2022_093 : GAM - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service des déchets de Grenoble-Alpes Métropole
• DEL2022_094 : Acceptation du boni de liquidation de l’association du Comité des Fêtes de Champagnier
Questions diverses
• Club ados : projet jeunes
• Présentation audit énergétique : bilan annuel de l’ALEC
• Retour d'expérience de l'incident du 10 novembre 2022 sur le site d’Arkema à Jarrie
Lien visio: https://youtu.be/9xe5HbkcW9g